Mentions légales

Conformément à l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site.

Éditeur du site

Dénomination
Atelier 227
Forme juridique et capital social
à compléter
Siège social
adresse complète à compléter
RCS / SIRET
à compléter
N° de TVA intracommunautaire
à compléter
Directeur de la publication
à compléter
Téléphone
07 81 88 53 41
Email
contact@atelier227.com

Hébergeur

Raison sociale
à compléter
Adresse
à compléter
Téléphone
à compléter

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site — structure, textes, logo, photographies, illustrations et éléments graphiques — est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Les photographies de réalisations restent la propriété de leurs auteurs respectifs et sont publiées avec leur accord.

Responsabilité

Atelier 227 s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité. Les liens vers des sites tiers n'engagent pas la responsabilité d'Atelier 227 quant à leur contenu.

Données personnelles

Le traitement des données transmises via le formulaire de contact est décrit dans la politique de confidentialité.

Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. Médiateur compétent : à compléter.

← Retour à l'accueil